Assurance bateau

Assurance bateau : À la loupe

Transporteur maritime : exonération de responsabilité Transporteur maritime : exonération de responsabilité

Pour un transporteur, il convient de distinguer l'assurance du bateau, qui couvre le navire lui-même, de l'assurance de la marchandise. Bateau et marchandise peuvent être toutefois garantis dans la … Lire la suite

Permis et carte de pêche : principes, droits et restrictions Permis et carte de pêche : principes, droits et restrictions

Forte de ses 1,4 millions de pêcheurs, la France compte près de 4 000 associations locales de pêche. On les appelle des AAPPMA, Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique. Ces … Lire la suite

Assurance bateau obligatoire Assurance bateau obligatoire

Aucune obligation d'assurance n'est imposée par la loi aux plaisanciers et autres propriétaires de bateaux utilisés à titre non professionnel, que ceux-ci soient à voile ou à moteur. Mais le … Lire la suite

Assurance bateau obligatoire Assurance bateau obligatoire

Aucune obligation d'assurance n'est imposée par la loi aux plaisanciers et autres propriétaires de bateaux utilisés à titre non professionnel, que ceux-ci soient à voile ou à moteur. Mais le plaisancier encourt un certain nombre de risques et sa … Lire la suite

Assurance jet-ski : protéger son équipement même l’hiver ! Assurance jet-ski : protéger son équipement même l’hiver !

Un jet-ski est rarement utilisé hors-saison estivale. Ceci étant dit, l’assurance jet-ski souscrite pour son fonctionnement sur l’eau n’est pas nécessairement adaptée à l’hivernage dans un hangar à bateaux ou dans votre garage. Dans ce cas, comment … Lire la suite

Carte de circulation bateau Carte de circulation bateau

Au même titre qu'un véhicule terrestre à moteur, tout navire de plaisance ou véhicule nautique à moteur doit être immatriculé. Selon la taille du navire ou la puissance du VNM (Véhicule Nautique à Moteur) et selon son type de navigation en mer ou en … Lire la suite

Chauffe-eau pour bateau Chauffe-eau pour bateau

Dès lors qu'un bateau est habitable, on souhaite avoir de l'eau chaude à bord mais même sur les day-cruisers, les opens et les semi-rigides, prendre une douche chaude est appréciable au sortir d'une baignade ou d'une plongée en eau fraîche. Le … Lire la suite

Co-navigation Co-navigation

Partir sur un voilier cet été ? S'offrir une croisière privée ? Ce n'est plus réservé aux milliardaires : le rêve devient accessible, même en l'organisant à la dernière minute, grâce au partage et à la location d'un bateau entre particuliers. Le … Lire la suite

Droit maritime Droit maritime

La mer représente 73 % de la surface de la planète, il fallait donc bien créer un droit qui lui est propre : le droit maritime. Droit maritime : son champ d'application Le droit maritime est le droit qui traite des activités et des événements liés … Lire la suite

Navigation de plaisance Navigation de plaisance

Naviguer en achetant ou en louant une embarcation est un rêve tout à fait accessible, que ce soit pour la promenade en mer, sur les canaux ou sur les lacs, pour la pêche ou la plongée sous-marine, que vous utilisiez un voilier, un bateau à moteur, un … Lire la suite

Permis et carte de pêche : principes, droits et restrictions Permis et carte de pêche : principes, droits et restrictions

Forte de ses 1,4 millions de pêcheurs, la France compte près de 4 000 associations locales de pêche. On les appelle des AAPPMA, Association Agréée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique. Ces associations, fédérées par départements, … Lire la suite

Refus d'obtempérer Refus d'obtempérer

Lors d'une interpellation, vous avez refusé de vous soumettre aux injonctions des forces de police. Il s'agit d'un « refus d'obtempérer ». Quelles conséquences cela peut-il avoir ? Refus d'obtempérer : définition Le refus d'obtempérer correspond à … Lire la suite

Résiliation de l’assureur : qui est concerné et comment faire face ? Résiliation de l’assureur : qui est concerné et comment faire face ?

  La résiliation d'une assurance ne vient pas toujours de la part de l'assuré. En effet, dans certains cas, l'assureur peut prendre la décision unilatérale de résilier votre contrat. Qui cela concerne-t-il et comment retrouver une assurance ? Voir … Lire la suite

Transporteur maritime : exonération de responsabilité Transporteur maritime : exonération de responsabilité

Pour un transporteur, il convient de distinguer l'assurance du bateau, qui couvre le navire lui-même, de l'assurance de la marchandise. Bateau et marchandise peuvent être toutefois garantis dans la même police. Comment les choses se déroulent-elles … Lire la suite